La charte de la citoyenneté de Grenoble-Alpes Métropole

Date
Mars 2021 - Juin 2021
Client
Grenoble-Alpes Métropole
Intervention
Conception de l’ensemble de la démarche et suivi, animation en ligne des sessions et intersessions de travail, préparation des intervenant-e-s, synthèse et retranscription des échanges
Grenoble-Alpes Métropole a souhaité travailler à l’élaboration d’un socle de pratiques et d’engagements communs entre plusieurs acteur-trice-s du territoire : les habitant-e-s, les communes, la Métropole et la société civile organisée.

Contexte et objectif

Suite à l’installation du nouveau conseil métropolitain, institution pour laquelle les conseiller-ère-s ne sont pas élu-e-s au suffrage universel direct, Grenoble-Alpes Métropole a souhaité travailler à l’élaboration d’un socle de pratiques et d’engagements communs entre plusieurs acteur-trice-s du territoire : les habitant-e-s, les communes, la Métropole et la société civile organisée.

Ce « Pacte de citoyenneté métropolitaine » se scinde en deux parties.

  • Le pacte de gouvernance – définissant le lien entre les 49 communes du territoire et la Métropole.
  • La charte de la citoyenneté métropolitaine, outil définissant les contours et les engagements à prendre en termes de participation citoyenne sur le territoire.

C’est dans le cadre de la co-écriture de cette charte que l’équipe de Missions Publiques est intervenue au côté de Planète Publique. L’ensemble de la démarche d’écriture associe plusieurs parties prenantes :

  • Les communes.
  • Un comité institutionnel (composé de membres du conseil de développement, d’élu-e-s (tout groupe politique confondu) et de représentants d’autres instances pérennes).
  • Un comité citoyen tiré au sort et représentant la diversité du territoire.

L’ensemble de la démarche s’est articulé en trois temps :

  • Etape 1 : rédaction de la charte par le comité citoyen.
  • Etape 2 : diffusion et recueil des réactions des communes et du comité institutionnel sur la base du travail des citoyen-ne-s.
  • Etape 3 : temps de partage avec l’ensemble des parties prenantes pour valider la version définitive de la charte.
Modalités de la mission

Missions Publiques et Planète Publique sont intervenues sur l’accompagnement et l’animation des temps de travail avec les 25 membres du comité citoyen.

Lors de 3 ateliers de travail et de 3 intersessions les participant-e-s ont pu croiser leur regard et définir les contours de la « participation citoyenne » à l’échelle métropolitaine.

L’étape d’audition et de retours d’expériences d’instances participatives institutionnalisées et d’autres Métropoles telles que Nantes et Lille sont venus enrichir les travaux qui s’articulent autour de 5 principes clés.

L’ensemble des travaux et plus précisément la phase de co-écriture de la charte a été réalisée en ligne.

Valeur ajoutée de la démarche

Le Pacte de citoyenneté a pour ambition d’être un socle commun de référence tant sur la politique participative qui va être déclinée dans les prochaines années à l’échelle de la Métropole que sur les moyens qui seront à disposition des citoyen-ne-s pour l’interpeler.

Ce « guide » ou référentiel de travail est également un outil à disposition des autres signataires, telles que les communes, pour concevoir et intégrer les démarches participatives dans leur propre politique communale.

C’est autour de cette ambition de rassembler le plus de monde autour de la table que cette démarche a été imaginée : co-construire une charte pour devenir un instrument de travail pour toutes et tous.

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